Marque enregistrée - Marque en vigueur

Everyday COLRUYT GROUP
ETABLISSEMENTEN FRANZ COLRUYT, Société Anonyme de droit belge

Numéro de dépôt :
4131613
Date de dépôt :
05/11/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/11/2024
Everyday COLRUYT GROUP de ETABLISSEMENTEN FRANZ COLRUYT

Présentation de la marque Everyday COLRUYT GROUP

Déposée le 5 novembre 2014 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTEN FRANZ COLRUYT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Everyday COLRUYT GROUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTEN FRANZ COLRUYT domicilié(e) Edingensesteenweg 196 - 1500 - HALL - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 41 AVENUE DE FRIEDLAND - 75008 - PARIS - France.

La marque Everyday COLRUYT GROUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4131613.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Everyday COLRUYT GROUP arrivera à expiration en date du 5 novembre 2024.

ETABLISSEMENTEN FRANZ COLRUYT a également déposé les autres marques suivantes : OPTIMUM , KANGOUROU , PRO A PRO , CAP D'OR , GRAINDOR , , ECONOM , COLLECT AND GO , prix - qualité


ETABLISSEMENTEN FRANZ COLRUYT, Société Anonyme de droit belge - Edingensesteenweg 196 - 1500 - HALL - Belgique


GEVERS FRANCE - 41 AVENUE DE FRIEDLAND - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Errata de l'enregistrement - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; aérosols pour rafraîchir l'haleine ; bandelettes rafraîchissantes pour l'haleine ; astringents à usage cosmétique ; décapants ; décapants pour cire à parquet ; produits de démaquillage ; lotions après-rasage ; préparations d'aloe vera à usage cosmétique ; pierres d'alun [astringents] ; lait d'amandes à usage cosmétique ; huile d'amandes ; savon d'amandes ; ambre [parfumerie] ; ammoniaque [alcali volatil] utilisé comme détergent ; produits contre l'électricité statique à usage ménager ; aromates pour gâteaux [huiles essentielles] ; aromates [huiles essentielles] ; aromates pour boissons [huiles essentielles] ; sels pour le bain non à usage médical ; baumes autres qu'à usage médical ; essence de bergamote ; produits pour fumigations [parfums] ; bleu de lessive ; soude pour blanchir ; eau de Javel ; sels pour blanchir ; produits de blanchissage ; extraits de fleurs [parfumerie] ; matières à astiquer ; encaustiques ; huiles essentielles de cèdre ; produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage domestique [blanchisserie] ; produits pour la conservation du cuir [cirages] ; cosmétiques ; nécessaires de cosmétique ; cosmétiques pour cils ; crèmes cosmétiques ; teintures cosmétiques ; cosmétiques pour les sourcils ; pommades à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour le bain ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; crème pour blanchir la peau ; déodorants [parfumerie] ; savons désinfectants ; savons désodorisants ; détergents [détersifs] autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; diamantine [abrasif] ; torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; agents de séchage pour lave-vaisselle ; shampooings secs ; eau de Cologne ; eaux de toilette ; cire à épiler ; huiles essentielles ; gels pour blanchir les dents ; produits pour faire briller ; produits de glaçage pour le blanchissage ; amidon à lustrer ; bases pour parfums de fleurs ; préparations pour l'ondulation des cheveux ; laques pour les cheveux ; lotions capillaires ; teintures pour cheveux ; héliotropine ; henné [teinture cosmétique] ; préparations de lavage pour la toilette intime, déodorantes ou pour l'hygiène ; ionone [parfumerie] ; adhésifs [matières collantes] à usage cosmétique ; cire pour tailleurs ; teintures pour la barbe ; colorants pour la toilette ; produits pour enlever les teintures ; corindon [abrasif] ; craie pour le nettoyage ; blanc de craie ; lessive de soude ; cristaux de soude pour le nettoyage ; brillants à lèvres ; rouge à lèvres ; lotions à usage cosmétique ; fards ; poudre pour le maquillage ; produits de maquillage ; mascara ; gels de massage autres qu'à usage médical ; savons médicinaux ; laits de toilette ; carbures métalliques [abrasifs] ; neutralisants pour permanentes ; produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; musc [parfumerie] ; laques pour les ongles ; produits pour le soin des ongles ; autocollants de stylisme ongulaire ; huiles à usage cosmétique ; huiles pour la parfumerie ; huiles de toilette ; dépilatoires ; décolorants à usage cosmétique ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; détachants ; produits de parfumerie ; parfums ; cire à parquet ; crèmes à polir ; préparations pour polir ; cire à polir ; toile à polir [rendre lisse] ; produits pour lisser ; papier à polir ; rouge à polir ; pierre à polir ; crayons à usage cosmétique ; pots-pourris odorants ; préparations pour polir les prothèses dentaires ; préparations pour le nettoyage des prothèses dentaires ; produits de toilette ; produits pour blanchir le cuir ; produits de nettoyage à sec ; parfums d'ambiance ; produits pour parfumer le linge ; produits de rasage ; produits pour enlever les laques ; pierres à adoucir ; produits de nettoyage ; produits pour le nettoyage des papiers peints ; huiles de nettoyage ; bois odorants ; eaux de senteur ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; liquides pour lave-glaces ; safrol ; pierres à barbe [astringents] ; savon à barbe ; crèmes pour chaussures ; poix pour cordonniers ; cire pour cordonniers ; cire à chaussures ; masques de beauté ; abrasifs ; papiers abrasifs ; shampooings ; shampooings pour animaux de compagnie ; carbure de silicium [abrasif] ; air pressurisé, conservé en boîte, pour le nettoyage et l'époussetage ; amidon [apprêt] ; talc pour la toilette ; dentifrices ; terpènes ; essence de térébenthine [produit de dégraissage] ; térébenthine [produits de dégraissage] ; produits pour enlever la peinture ; produits pour enlever les vernis ; lessives ; assouplisseurs ; cire pour la blanchisserie ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; ouate à usage cosmétique ; matières à essanger le linge ; crayons pour les sourcils ; encens ; bâtons d'encens ; savonnettes ; savons contre la transpiration ; savons contre la transpiration des pieds ; préparations d'écrans solaires.

Aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; fumigants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; compresses ; bandes périodiques ; désinfectants pour W.-C. chimiques ; désinfectants à usage hygiénique ; désodorisants pour vêtements ou matières textiles ; détergents [détersifs] à usage médical ; pharmacies portatives ; culottes hygiéniques pour incontinents ; protège-slips [produits hygiéniques] ; insecticides ; insectifuges ; désodorisants d'atmosphère ; produits pour la purification de l'air ; couches-culottes ; couches pour bébés ; couches hygiéniques pour incontinents ; serviettes hygiéniques ; culottes hygiéniques ; tampons hygiéniques ; bandes pour pansements ; articles pour pansements ; gaze pour pansements ; attrape-mouches ; compléments nutritionnels.

Supports de données magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports numériques ; calculatrices, sacs personnalisés pour les ordinateurs portables ; boîtes de jonction [électricité] ; piles électriques ; lecteurs de cassettes ; CD-Rom ; lecteurs de CD ; disques compacts audio-vidéo ; souris d'ordinateur ; housses pour ordinateurs portables ; hologrammes ; casques à écouteurs ; LED ; loupes ; cuillères à mesurer ; mètres ; téléphones mobiles ; modems ; manchons [boîtiers] pour câbles électriques ; moniteurs [programmes informatiques] ; moniteurs [matériel] ; cartes postales ; tubes de néon pour la signalisation ; filets de protection contre les accidents ; clips nasales pour plongeurs et nageurs ; ordinateurs portables ; batteries d'allumage ; récepteurs [audio, vidéo] des bouchons d'oreilles pour les plongeurs ; produits optiques [des lunettes, des lentilles et similaires] ; platines tourne-disques ; repose-poignets pour utilisation avec des ordinateurs ; programmes de jeux informatiques ; appareils de projection ; écrans de projection ; radios ; disques réfléchissants destinés à prévenir les accidents de la route ; les instruments de calcul ; règles de diapositives ; calculatrices ; calculatrices de disques ; respirateurs pour le filtrage de l'air ; les détecteurs de fumée ; scanners [IT] ; commutateurs ; appareillage [électricité] ; tableaux de commande [électricité] ; boîtes de distribution [électricité] ; boîtes de distribution [électricité] ; commutateurs ; disques acoustiques ; chaussures de protection contre les accidents, irradiations et le feu ; signaux lumineux ou mécaniques ; logiciels [programmes enregistrés] ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; miroirs (optique) ; podomètres ; câbles de démarrage pour moteurs ; prises de courant ; pilotes pour ordinateurs ; dessins animés ; équipement d'enregistrement du temps ; claviers d'ordinateur ; les clés USB ; cassettes vidéo ; cassettes vidéo ; magnétoscopes ; écrans vidéo ; cartouches de jeux vidéo ; machines de pesage ; échelles de sauvetage ; calculatrices de poche ; sabliers ; lunettes de soleil.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; allumoirs ; barbecues ; bouillottes ; chauffe-plats ; rôtissoires ; broches de rôtisserie ; torréfacteurs ; machines pour cuire du pain ; machines à pain ; grille-pain ; cuvettes de toilettes [W.-C.] ; congélateurs ; cabines de douche ; douches ; tournebroches ; ampoules électriques ; lampes électriques ; lampes électriques pour arbres de Noël ; radiateurs électriques ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils électriques de chauffage ; sécheurs de linge électriques ; yaourtières électriques ; flambeaux ; feux pour bicyclettes ; douilles de lampes électriques ; cuisinières ; friteuses électriques ; allume-gaz ; lampes à gaz ; brûleurs à gaz ; verres de lampes ; becs à incandescence ; éviers ; grils [appareils de cuisson] ; foyers ; sèche-cheveux ; grilles de foyers ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; appareils à air chaud ; aérothermes ; numéros de maisons lumineux ; appareils et machines à glace ; glacières ; appareils et installations de réfrigération ; appareils et machines frigorifiques ; appareils pour le refroidissement de boissons ; bacs refroidisseurs pour fours ; installations et machines à rafraîchir ; réfrigérateurs ; armoires frigorifiques ; vitrines frigorifiques ; torréfacteurs à café ; filtres à café électriques ; cafetières électriques ; percolateurs à café électriques ; potagers [fourneaux] ; ustensiles de cuisson électriques ; cuiseurs ; plaques chauffantes ; chaudières à bouilleur ; appareils et installations de cuisson ; lustres ; lampions ; pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue ; appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes [DEL] ; appareils de cuisson à micro-ondes ; brûleurs à huile ; lampes à huile ; plafonniers ; marmites autoclaves électriques ; poches jetables de stérilisation ; sièges de toilettes [W.-C.] ; toilettes [W.-C.] ; torches pour l'éclairage ; gaufriers électriques ; lavabos ; lampes de poche.

Amulettes [bijouterie] ; bracelets [bijouterie] ; breloques ; statues en métaux précieux ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; articles de bijouterie ; broches [bijouterie] ; chronographes [montres] ; chronomètres ; fixe-cravates ; épingles de cravates ; diamants ; fils de métaux précieux [bijouterie] ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; pierres précieuses ; pierres fines ; colliers [bijouterie] ; bracelets de montres ; verres de montres ; montres ; coffrets à bijoux ; chaînes [bijouterie] ; horloges ; perles pour la confection de bijoux ; boutons de manchettes ; médailles ; monnaies ; boucles d'oreilles ; perles [bijouterie] ; montres-bracelets ; anneaux [bijouterie] ; parures [bijouterie] ; écrins pour l'horlogerie ; épingles de parure ; porte-clefs de fantaisie ; épingles [bijouterie] ; ornements de chapeaux en métaux précieux ; parures pour chaussures [en métaux précieux] ; réveille-matin.

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; nécessaires pour écrire [papeterie] ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau [à l'exception des meubles] ; blocs [papeterie] ; argile à modeler ; brochures ; rubans correcteurs [articles de bureau] ; liquides correcteurs [articles de bureau] ; enveloppes [papeterie] ; etiquettes, gommes [colles] pour la papeterie ou le ménage ; cartons à chapeaux [boîtes] ; pochettes pour documents ; encres ; rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs ; bâtons d'encre ; pierres d'encre [récipients à encre] ; cartes ; couvertures [papeterie] ; calendriers ; articles de bureau à l'exception des meubles ; articles de papeterie ; timbres [cachets] ; carton ; cartonnages ; coffrets pour la papeterie [articles de bureau] ; papier d'armoire parfumé ou non ; faire-part [papeterie] ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; onglets [reliure] ; craie pour tailleurs ; planchettes à pince [articles de bureau] ; filtres à café en papier ; tubes en carton ; papier à copier [articles de papeterie] ; craie à marquer ; craie à écrire ; colles pour la papeterie ou le ménage ; carrelets [règles] ; biblorhaptes ; étuis pour patrons ; marqueurs [articles de papeterie] ; agrafes de bureau ; papier d'emballage ; pince-notes ; papier ; compas de tracé ; pastels [crayons] ; porte-plume ; plumiers ; plumes [articles de bureau] ; perforateurs de bureau ; crayons ; porte-crayons ; taille-crayons, électriques ou non électriques ; machines à tailler les crayons, électriques ou non électriques ; mines de crayons ; porte-mines ; fournitures pour l'écriture ; autocollants [articles de papeterie] ; tapis de table en papier ; linge de table en papier ; ronds de table en papier ; serviettes de table en papier ; fournitures pour le dessin ; blocs à dessin ; équerres à dessin ; trousses à dessin ; tés à dessin ; dessins ; instruments de dessin ; règles à dessiner ; papier hygiénique ; feuilles [papeterie] ; boîtes de peinture [matériel scolaire] ; gommes à effacer ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; stylographes ; sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; papier d'argent.

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; brosses ; beurriers ; bâtonnets à cocktail ; shakers ; glacières portatives, gobelets en papier ou en matières plastiques ; récipients à boire ; verres à boire ; cantines ; pailles pour boire ; assiettes ; assiettes jetables ; baguettes [instruments de cuisine] ; coquetiers ; bols ; ustensiles de cuisine non électriques ; tire-bouchons ; batteries de cuisine ; pots ; chiffons de nettoyage ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; tampons abrasifs pour la cuisine ; éponges à usage domestique ; éponges pour le nettoyage ; plumeaux ; moules à gâteaux ; vaisselle ; brosses à dents ; cure-dents ; fil dentaire ; boîtes à thé ; oeufs de thé ; couvre-théières ; théières ; à thé ; passoires à thé ; thermos ; brosses de toilette ; nécessaires de toilette ; rouleau de papier toilette ; éponges ; trousses de toilette [remplis] ; vaisselle ; tapettes à mouches ; des moules pour cubes de glace.

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) ; matériau de remplissage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.

Fils à usage textile.

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tapis de table ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; bannières ; literie [linge] ; linge de lit ; couvre-lits ; housses de protection pour meubles ; tapis de billards ; basins ; brocarts ; étamine de blutoir ; calicot ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; tissu chenillé ; cheviottes [étoffes] ; crêpe [tissu] ; damas [étoffe] ; couvertures de lit ; couvertures de lit en papier ; portières [rideaux] ; tissus imitant la peau d'animaux ; étoffes ; édredons [couvre-pieds de duvet] ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; droguet ; frise [étoffe] ; tissus élastiques ; tissus de spart ; étiquettes en tissu ; matières filtrantes [matières textiles] ; flanelle [tissu] ; velours ; gaze [tissu] ; étoffes imperméables aux gaz pour ballons aérostatiques ; tricots [tissus] ; toiles gommées autres que pour la papeterie ; tissus en fibres de verre à usage textile ; essuie-verres ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; embrasses en matières textiles ; crépon ; serviettes de toilette en matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles pour le visage ; toile de chanvre ; tissus de chanvre ; housses d'oreillers ; housses pour coussins ; linge de maison ; jersey [tissu] ; tissus de jute ; toiles à fromage ; cotonnades ; moustiquaires ; taies d'oreillers ; draps ; draps pour sacs de couchage ; linceuls ; linge ouvré ; tissus de lin ; marabout [étoffe] ; enveloppes de matelas ; toile à matelas ; revêtements de meubles en matières textiles ; tissus d'ameublement ; moleskine [tissu] ; non-tissés [textile] ; dessous de carafes [linge de table] ; haire [étoffe] ; housses pour abattants de toilettes ; blanchets pour l'imprimerie en matières textiles ; sets de table non en papier ; couvertures de voyage ; revêtements de meubles en matières plastiques ; matières plastiques [succédanés du tissu] ; tissus de ramie ; tissus de rayonne ; indienne ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; étoffes de laine ; tapis de table non en papier ; toiles cirées [nappes] ; linge de table non en papier ; chemins de table ; ronds de table non en papier ; serviettes de table en matières textiles ; taffetas [tissu] ; matières textiles ; coutil ; treillis [toile de chanvre] ; tulles ; feutre ; voilages [rideaux] ; étamine ; drapeaux non en papier ; bougran ; doublures [étoffes] ; étoffes à doublure pour chaussures ; coiffes de chapeaux ; tentures murales en matières textiles ; gants de toilette ; flanelle de santé ; tissus ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus de soie pour patrons d'imprimerie ; tissus pour la lingerie ; tissus pour chaussures ; tissus à usage textile ; mouchoirs de poche en matières textiles ; zéphyr [tissu] ; tissus de soie.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; culottes pour bébés ; bas ; casquettes ; culottes [sous-vêtements] ; sous-vêtements ; combinaisons [sous-vêtements] ; jupons ; bavoirs non en papier ; slips ; guêtres ; voiles [vêtements] ; chaussettes ; fixe-chaussettes.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol ; tentures murales non en matières textiles.

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; conservés, congelés, séchés et fruits et légumes cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beignets de pommes de terre ; flocons de pomme de terre ; AJVAR [conserve poivrons] ; lactalbumine ; albumine à usage pendant la cuisson ; extraits d'algues à usage alimentaire ; alginates à usage pendant la cuisson ; aloe vera traitée pour la consommation humaine ; anchois ; compote de pomme ; cornichons ; l'huile d'os pour la nourriture ; fruits congelés ; noix transformées ; oeufs de poissons transformés ; graines transformées ; tournesol traitées ; fèves conservées ; compote de bleuets ; beurre ; crème au beurre ; bouillon ; préparations à base de bouillon ; beurre de cacao ; champignons conservés ; compote ; confitures ; dates ; gelées comestibles ; des huiles comestibles ; huile comestible de palmiste ; l'huile de colza comestible ; graisses comestibles ; nid d'hirondelle ; les oeufs ; oeufs en poudre ; le jaune d'oeuf ; protéines [blanc d'oeuf] ; pois conservées ; salades de fruits ; tranches de fruits ; crevettes non vivantes ; tranches de pommes de terre frites [puces] ; préparations à base de bouillon concentré ; fruits confits ; légumes en conserve ; ail conservé ; légumes déshydratés ; légumes cuits ; fruits cuits ; la gélatine ; amandes moulues ; confiture de gingembre ; lait caillé ; volaille non vivante ; sucré lait de poule sans alcool ; légumes ; mousse de légumes ; jus de légumes pour utilisation pendant la cuisson ; salades de légumes ; soupes de légumes ; jambon ; harengs ; hoummous [pâtes de pois chiches] ; viscères [maquette velours] ; aliments salés ; fromage ; présure ; caviar ; kéfir ; kimchi [aliments sur la base de légumes fermentés] ; koumiss ; beurre de noix de coco ; noix de coco séchées ; huile de noix de coco ; huile de noix de coco ; groseilles ; croquettes ; homards non vivants ; lécithine pour utilisation pendant la cuisson ; foie ; pâté de foie ; puces de lumière ; l'huile de lin pour une utilisation dans la cuisine ; lentilles conservées ; l'huile de maïs ; margarine ; marmelades ; lait ; boissons lactées, où le lait est la principale composante ; ferments lactiques à usage pendant la cuisson ; des produits laitiers ; lactosérum ; moelle à usage alimentaire ; milkshakes ; moules, non vivantes ; huîtres non vivantes ; huile d'olive pour la nourriture ; olives conservées ; l'huile de palme [de nourriture] ; palourdes [moules] non vivantes ; pectine pour une utilisation pendant la cuisson ; piccalilli ; cornichons ; beurre d'arachide ; arachides préparées ; préparations du scrutin des aliments ; prostokvasha [caillé] ; saindoux ; ambiante ; fermenté cuit [lait bouilli fermenté] ; sardines ; crustacés non vivants ; coquillages non vivants ; l'huile de sésame ; crème fouettée ; oeufs d'escargots destinés à la consommation ; smetana [crème aigre] ; soupes ; préparations pour soupes ; haricots de soja conservées à usage alimentaire ; le lait de soja [de remplacement du lait] ; bacon ; tahini [pâte de graines de sésame] ; suif pour la nourriture ; la pâte de tomate ; jus de tomate pour une utilisation pendant la cuisson ; thon ; truffes conservées ; oignons, conservés ; porc ; collations à base de fruits ; mélanges pour pain contenant de la graisse ; matières grasses pour la fabrication de graisses comestibles ; poisson ; conserves de poisson ; filets de poisson ; poisson conservé ; les fruits de mer ; le poisson salé ; ichtyocolle à usage alimentaire ; farine de poisson pour la consommation humaine ; mousse de poisson ; viande ; charcuterie ; viande en conserve ; extraits de viande ; viande conservée ; gelées de viande ; conserves de fruits ; fruits, conservés ; fruits conservés dans l'alcool ; pulpe de fruits ; saucisse ; saucisses ; saucisses, panées ; yaourt ; saumon ; concombres de mer non vivants ; algues, rôti ; écrevisses non vivantes ; huile de tournesol pour la nourriture ; choucroute.

Café, thé, cacao, succédanés de café ; riz, tapioca, sagou, ; farine et préparations à base de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, la poudre à pâte ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces ; les épices ; glace ; la farine de pomme de terre pour la nourriture ; algues [herbes] ; pâte d'amande ; anis ; aromates, autres que huiles essentielles ; arômes pour boissons [autres que les huiles essentielles] ; aromates pour gâteaux, à l'exception des huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; vinaigre ; levure ; bicarbonate de soude ; pâtisserie ; sandwichs ; biscottes ; gluten pour les aliments transformés ; vinaigre de bière ; agents pour la crème glacée contraignant ; liants pour saucisses ; macarons ; farine de haricots ; biscuits au beurre ; pain ; sandwichs ; cacao ; boissons au cacao avec lait ; gâteau gâteaux ; cheeseburgers ; chocolat ; boissons à base de chocolat au lait ; mousse au chocolat ; chow-chow [épices] ; chutney [de sauce épicée] ; chicorée [succédané du café] ; glaces comestibles ; couscous ; craquelins ; crème de tartre à usage culinaire ; crème ; pâte ; pâte pour les tartes ; pâtes ; mousse aux desserts à base de [[pâtisserie] ; boissons à base de cacao ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; bâtons de réglisse [confiserie] ; drop [confiserie] ; essences pour l'alimentation [à l'exception des huiles essentielles] ; fondant [confiserie] ; poudre pour gâteaux ; curcuma à usage alimentaire ; maïs moulu ; gingembre [herbes] ; avoine avec ; grains de maïs décortiqués ; avoine écrasés ; maïs soufflé [pop-corn] ; plats à base de farine ; maïs grillé ; orge [pelées] ; orge [écrasé ou pilé] ; farine d'orge ; levure ; ferments pour pâtes ; glucose pour une utilisation pendant la cuisson ; additifs de gluten pour utilisation pendant la cuisson ; préparations de céréales ; barres de céréales avec des protéines accrue ; flocons de céréales séchées, ; semoule ; grains pour la consommation humaine ; halva [turque] bonbons ; flocons d'avoine ; avoine ; miel ; glace, fabriqué naturelle ou artificielle ; thé glacé [de boire du thé à base] ; bonbons ; cannelle [épices] ; câpres ; bonbons caramels ; la gomme à mâcher ; curry [herbes] ; ketchup [sauce] ; sel ; biscuits ; ice ; café ; aromatiques de café ; boissons au café avec lait ; café ; la gelée royale ; infusions non médicinales ; mélanges à base de plantes ; des sauces ; assaisonnement [épices] ; assaisonnements ; pain d'épices ; clous de girofle ; lin à la consommation humaine ; rouleaux de printemps ; repas à base de pâtes ; macaroni ; semoule de maïs ; semoule de maïs, de l'eau ou à base de lait [de semoule de maïs] ; flocons de maïs [de céréales] ; maltose ; marinades ; massepain ; mayonnaise ; farine ; farine ; farine ; mélasse ; sirop de mélasse ; moutarde ; moutarde ; biscuits de malt ; extraits de malt pour l'alimentation ; malt pour la consommation humaine ; muesli ; muscade herbes ; édulcorants naturels ; nouilles ; café vert ; pain sans levain ; sucre de palme ; chapelure ; crêpes ; porridge à base de lait ; sauce pour pâtes ; tartes gâteaux ; [tartes tartes] ; pastilles de confiserie ; poivre ; bonbons à la menthe ; menthe pour la confiserie ; pesto ; petits fours [gâteaux] ; piment [herbes] ; pizzas ; préparations de légumes comme un substitut pour le café ; poudres pour crème glacée ; pralines ; produits pour attendrir la viande à usage domestique ; les produits pour la stabilisation de la crème fouettée ; propolis ; poudings ; quiches ; raviolis ; épices séchées ; le riz ; gâteau de riz ; crème glacée ; safran [herbes] ; sagou ; sel de céleri ; sauces à salade ; confiserie ; pâte de soja [herbes] ; la farine de soja ; sauce de soja ; sorbets glaces ; spaghetti ; les épices ; anis étoilé ; sucre ; sucre-revêtement pour la fabrication de jambon ; glaçage pour gâteaux ; confiserie ; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël ; amande de sucre ; confiserie à base d'arachide ; sushi ; tartes ; taboulé ; tacos ; tapioca ; farine de tapioca à usage alimentaire ; germe de blé pour la consommation humaine ; thé ; sauce tomate ; tortillas ; herbes conservées ; vanille [saveur] ; vanilline [vanille substitut] ; des agents épaississants pour la cuisson des aliments ; vermicelles ; rafraîchissements à base de céréales ; rafraîchissements à base de riz ; tartes ; pâtés à la viande ; sauces à la viande ; aliments à base d'avoine ; les pâtes de confiserie ; les sauces de fruits ; gaufres ; yogourt glacé ; l'eau de mer pour une utilisation pendant la cuisson ; amidon à usage alimentaire ; sel pour conserver les aliments ; levain [levure].

Produits agricoles, horticoles et forestiers et grains (céréales) ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; les fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt ; les pommes de terre ; les déchets de céréales pour l'alimentation animale ; algarobilla [alimentation] algues pour l'homme ou l'animal ; plantes d'aloe vera ; amandes [fruit] ; baies ; betteraves ; arbres ; orties ; fèves de cacao [rugueux] ; champignons frais ; chicorée [usine] ; racines de chicorée ; citrons frais ; agrumes ; pommes de pin ; animaux de ménageries ; résidus de distillerie [aliments pour animaux] ; coquilles de noix de coco ; trot ; boissons pour animaux de compagnie ; fleurs séchées pour la décoration ; raisins frais ; objets comestibles à mâcher pour animaux ; racines comestibles ; oeufs de vers à soie ; pois frais ; produits de l'élevage ; légumes frais ; sable parfumé pour animaux domestiques [litière] ; orge ; volaille [le bétail] ; levure à la consommation animale ; grains non transformés ; sons de céréales ; grains ; hakstro [paillis] ; avoine ; noisettes ; biscuits pour chiens ; foin ; houblon ; bois ; les copeaux de bois pour la fabrication de pâte de bois ; genévrier ; caroube [caroube] ; chaux pour l'alimentation animale ; châtaignes fraîches ; arbres de Noël ; germination des champignons ; graines de plantes ; noix de coco ; noix de cola ; concombres, frais ; tourteaux de colza ; coprah ; blé ; couronnes de fleurs fraîches ; homards vivants ; liège [de matières premières] ; écrevisses vivantes ; appâts vivants pour la pêche ; animaux vivants ; tourteau de lin [d'alimentation] le tourteau de lin pour l'alimentation animale ; lentilles fraîches ; maïs ; galettes de maïs ; farine pour animaux ; alimentation du fumier ; moules vivantes ; malt pour les brasseries et les distilleries ; gazon naturel ; noix ; huîtres vivantes ; olives fraîches ; palmiers ; branches de palmier ; tourteaux d'arachide pour animaux ; farine d'arachide pour les animaux ; arachides fraîches ; plantes ; pollen [alimentation] ; citrouilles ; poireaux, frais ; produits pour l'engraissement des animaux ; rhubarbe ; farine de riz [d'alimentation] riz, non transformés ; seigle ; rosiers ; écorce rugueuse ; bois brut ou non transformé ; crustacés vivants ; os de seiche pour oiseaux ; sésame ; oranges ; laitue, frais ; piments [plantes] ; épinards frais ; fourrage ; pailles ; paille [alimentation] arbustes ; la canne à sucre ; canne à sucre, pressé [alimentation] ; germe de blé pour la consommation animale ; truffes fraîches ; herbes fraîches ; tourbe pour les refuges pour animaux ; oignons frais ; fèves fraîches ; légumes frais ; fortifier les aliments pour animaux ; oeufs de poisson ; farine de poisson pour l'alimentation animale ; poisson [vivant] ; aliments pour animaux ; aliments pour animaux domestiques ; oiseau ; oiseau [de grains cassés, etc.] ; marc (résidus de fruits) ; vignes ; graines [plantes] ; graines ; des semences et des aliments pour animaux ; papier de verre pour animaux domestiques [litière] ; concombres de mer, vivants ; son à l'alimentation animale ; vers à soie ; écrevisses vivantes ; sel pour le bétail.

Beers ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; les boissons alcoolisées ; boissons non alcoolisées fruits ; extraits de fruits sans alcool ; boissons d'aloe vera sans alcool ; lait d'amande [boisson] ; apéritifs sans alcool ; jus de pomme ; bière ; cocktails sans alcool ; boissons à base de petit-lait ; moût de raisin ; essences pour la préparation de boissons ; ginger ale ; jus de légumes [boissons] ; miel boissons non alcoolisées ; extraits de houblon pour la brasserie ; boissons isotoniques ; boissons gazeuses ; kwass [non alcoolisées] ; limonades ; cordiaux ; l'eau contenant du lithium ; eaux minérales [boissons] ; bière de malt ; orgeat [boisson] ; lait d'arachides [des boissons alcoolisées] ; poudres pour boissons gazeuses ; des compositions pour la préparation de boissons ; compositions pour la fabrication de liqueurs ; limonade ; produits pour la préparation d'eau minérale ; produits pour la préparation d'eau carbonatée ; eau de Seltz ; sirops pour boissons ; smoothies ; sorbets [boissons] ; comprimés pour boissons gazeuses ; eau de table ; tomate [boisson] ; nectars de fruits ; jus de fruits ; eaux [boissons].

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; boissons alcoolisées contenant des fruits ; boissons alcoolisées, à l'exception de la bière ; essences alcooliques ; extraits alcooliques ; boissons mélangées alcoolisées autres que la bière ; extraits de fruits sans alcool ; liqueur d'anis ; anisette ; apéritifs ; arak ; amers [liqueurs] ; brandy ; cidres ; cocktails ; curaçao [alcool] ; digestifs [alcools et liqueurs] ; spiritueux ; boissons de miel [alcoolique] ; gin ; kirsch ; liqueurs ; nira [boisson alcoolisée à base de canne à sucre] ; liqueur de menthe poivrée ; alcool de riz ; rhum ; whisky ; vins ; vodka.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes.

Publicité ; gestion d'entreprise ; administration des affaires ; traitement administratif de commandes ; diffusion d'annonces publicitaires ; la diffusion d'objets publicitaires ; services de placement de personnel et conseils en matière de placement de personnel ; compilation de statistiques ; comptabilité ; tenue des ventes aux enchères et ventes publiques ; des informations commerciales ; marketing ; décoration de vitrines ; conseil en organisation des affaires ; location de machines de bureau ; reproduction de documents ; services de vente au détail des produits suivants : préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, caractères d'imprimerie, clichés, meubles, glaces (miroirs), cadres, produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine, cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, fils à usage textile, couvertures de lit et de table, vêtements, chaussures, chapellerie, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol, tentures murales non en matières textiles. Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, boissons alcooliques (à l'exception des bières), tabac, articles pour fumeurs, allumettes ; médiation d'affaires dans le commerce de gros de ces produits ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; réservations de voyages ; remorquage de véhicules ; transport des personnes et des biens ; le chargement et le déchargement des navires ; transport des bagages ; stockage de marchandises et de meubles ; services de secours (transport) ; le transport et la distribution d'électricité, de gaz, de chaleur et de l'eau ; transport de gaz, liquides et solides, y compris par pipeline ; transport d'argent et objets de valeur ; visites touristiques ; location de véhicules, les garages et les parcs de stationnement ; emballage de marchandises ; services de messagerie ; livraison du courrier.